Fichier:Logo Noir & Blanc Frontières Franchies JCC.png

Ce fichier est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.

• En France, son utilisation est autorisée par l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 accorde à son titulaire, et est reproduite ici en vertu de ces droits.
• Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant, une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur ce fichier et si vous souhaitez qu'il soit retiré du site, contactez-nous.